MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://artis-auxilium.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://artis-auxilium.fr/fr (le « Site »), est édité par :

Scop Artis LTS, société au capital de 4000 euros, inscrite au R.C.S. de BEZIERS sous le numéro 993 616 614 R.C.S. Béziers, dont le siège social est situé au 5 impasse des clairons 34290 ALignan du vent, représenté(e) par Jérôme Jacquel dûment habilité(e)

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR84993616614.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Scaleway, situé 8 RUE DE LA VILLE L'EVEQUE 75008 PARIS, (contact téléphonique ou email : +33184130000).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Jérôme Jacquel .